Conditions générales de vente

Conditions générales de vente en ligne TRIADE également dénommée TRIADE Green World.

Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part par la société Triade, également dénommée Triade Green World, au capital de 7700 Euros dont le siège social est à 14, rue des Bas 77650 Chalmaison, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Melun sous le numéro B39930459100015 ci-après dénommée  » Triade « , et d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet de Triade Green World dénommée ci-après  » l’acheteur « .

Objet
Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre Triade Green World et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand de Triade Green World, que l’acheteur soit professionnel ou consommateur.

L’acquisition d’un bien ou d’un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente. Ces conditions prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par Triade Green World.

Triade se réserve le droit de modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.

Caractéristiques des biens et services proposés
Les produits et services offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue présent sur le site de Triade Green World. Ces produits et services sont proposés dans la limite des stocks disponibles.

Conformément à l’article L 111-1 du Code de la Consommation, l’acheteur peut, préalablement à sa commande, prendre connaissance, sur le site de Triade Green World, des caractéristiques essentielles du ou des produits qu’il désire commander. Chaque produit est accompagné d’un descriptif établi par le fournisseur ; pour certains d’entre eux, portant la mention DF, l’acheteur peut avoir accès à la documentation du fournisseur.

Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit proposé, notamment en ce qui concerne les couleurs. Au cas où un fournisseur modifie un produit, la représentation graphique de celui-ci ne saurait engager la responsabilité de Triade Green World ni même affecter la validité de la vente.

Triade Green World se réserve le droit de modifier l’assortiment de produits en fonction notamment des contraintes liées à ses fournisseurs.

Tarifs
Les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC en euros tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande ; tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des produits auquel s’ajoutent les frais de port et autres frais de traitement éventuels qui seraient impliqués par des conditions spéciales en accord avec le client. Les produits restent la propriété de Triade Green World jusqu’au paiement total du prix par le Client. Le défaut de paiement, même partiel, peut entraîner la revendication des Produits.

Triade Green World se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue lors de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.

Conditions particulières aux produits soldés
En période de Soldes, les produits soldés sont identifiables par une signalétique portant la mention « SOLDES » située à côté du prix.
Sauf mention contraire, les prix ne comprennent pas la participation aux frais de traitement et d’expédition. Les frais de livraison seront précisés lors du récapitulatif du panier, avant validation de celui-ci par le Client.

Disponibilité des produits
Nos offres de produits et prix sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.
A réception de votre commande, nous vérifions la disponibilité du (ou des) produit(s) commandé(s). En cas d’indisponibilité, nous nous engageons dans les 30 jours à compter de la validation de la commande, soit à vous livrer le produit commandé, soit à vous proposer un produit similaire à un prix similaire, soit nous vous invitons à choisir un autre produit sur le site.
La date de validation de la commande correspond à :
– La date de la commande en cas de paiement par carte bancaire en ligne.
– La date de la réception du chèque en cas de paiement par chèque ou virement bancaire.
En cas de rupture de stock sur l’un des produits de votre commande, nous expédions le reste de votre commande. NOTE : Il peut arriver qu’un produit soit encore en stock le matin mais épuisé dans l’après-midi si les commandes sont trop nombreuses. Le produit est alors réapprovisionné rapidement et fait mention d’une information par courriel si besoin.

Aire géographique
La vente en ligne des produits et services présentés dans le site est réservée aux acheteurs qui résident en France métropolitaine. Pour toute autre demande veuillez nous consulter.

Modalités de livraison et délais de livraison en France Métropolitaine
Les produits sont livrés à l’adresse de livraison que vous nous avez indiquée au cours du processus de commande. En cas d’erreur de votre part, si le colis nous revient, vous devrez vous acquittez des frais d’une deuxième expédition. S’il y a une demande d’annulation, seul le remboursement du produit sera fait, étant donné que nous vous avons envoyé celui-ci.

Colis de moins de trente kilos :

Livraison via la POSTE ou GLS : la participation aux frais de traitement de votre commande, d’emballage et de livraison varie selon le mode de livraison mais ils vous sont indiqués avant de finaliser votre commande. Pour les envois « Outre-mer » et « à l’Internationale » (nous consulter au préalable) les frais de traitement, d’emballage et de livraison sont calculés en fonction du poids exact de la commande et de la destination. Attention, aucune contestation de livraison concernant un colissimo direct (ou colissimo non suivi) ne donnera lieu à une indemnisation de Triade Green World par la Poste. Par conséquent, aucune réclamation concernant la non réception d’un colissimo direct ou non suivi ne sera acceptée par nos services au-delà d’un mois après expédition.

Colis de plus trente kilos :

Livraison par un TRANSPORTEUR généraliste, GLS ou HEPPNER, les prix vous sont signalés lors de votre commande.

Délais d’expédition :
L’ensemble des délais annoncés sont calculés en jours ouvrés. Ce sont des délais moyens correspondant aux délais de traitement, de préparation et d’expédition de votre commande. Ils courent dès la validation de la commande.
A ce délai, il faut ajouter le délai de livraison du transporteur (Poste / Transporteur).
Généralement, pour un article disponible en stock, sa catégorie, son emplacement, le poids et la taille peuvent faire varier le délai de préparation et d’expédition.
Principal délai pour les produits en stock : expédition sous 24h après encaissement du paiement.
Lorsque le produit n’est pas en stock nous vous indiquons alors un délai de disponibilité.
Certains produits qui ne sont plus en stock dans le dépôt peuvent être envoyés directement via notre fournisseur. Le transporteur du fournisseur vous contactera pour une prise de rendez-vous de livraison.

Délais de livraison :
Le produit commandé est livré par le circuit postal ou par un transporteur indépendant, selon la nature du produit commandé et à l’initiative exclusive de Triade Green World ou de son fournisseur, à l’adresse figurant sur le bon de commande. Les délais annoncés sont indiqués au départ des entrepôts. Le choix du mode de livraison dépend du poids, du volume et de la valeur des articles.

Commandes
L’acheteur qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement :
– remplir la fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ou donner son numéro de client s’il en a un.
– remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits ou services choisis
– valider sa commande après l’avoir vérifiée.
– effectuer le paiement dans les conditions prévues.
– confirmer sa commande et son règlement.

La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.
Triade Green World communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée avec ses références. Triade Green World conseille à l’acheteur de conserver cet email d’accusé de réception. Il sera exigé par Triade Green World lors d’une demande d’échange ou de retour du Produit par le client.

Rétractation
Les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d’un délai de rétractation de 14 jours francs prévus par l’article L. 121-20 du Code de la consommation à compter de la réception de leur commande pour faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour. Pendant ce délai, l’acheteur a la possibilité de retourner les Produits, sans avoir à justifier d’un motif spécifique, à la condition que les Produits soient en parfait état de revente, dans leur emballage d’origine, et ne soient ni cassés, ni endommagés et devra être accompagné de tous ses accessoires. Tout Produit qui aura été abîmé ou qui ne serait plus apte à une nouvelle commercialisation ne sera ni remboursé, ni échangé. A défaut, le produit vous sera retourné, à vos frais. Dans le cas contraire l’acheteur sera remboursé sur sa carte de crédit.

Un formulaire de rétractation est proposé à l’acheteur :

À l’attention de TRIADE Green World 14, rue des Bas – 77650 Chalmaison – France.
Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du bien ci-dessous :

Commandé le : …………..         Reçu le : ……………..

Référence complète de la commande avec nom de l’article et ses références précises : ………………………

Motif de la rétractation : …………………..

Nom du consommateur : …………………..

Adresse du consommateur : …………………..

Signature du consommateur : …………………..
Date : …………………..

Adressez ce courrier en lettre recommandée avec accusé de réception.

Modalités de paiement
Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande par l’acheteur. Les paiements seront principalement effectués par carte bancaire; ils seront réalisés par le biais du système sécurisé 3D Secure qui utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer) de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu’aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau.

Vous pouvez effectuer le règlement :
– par carte bancaire : le paiement s’effectue sur les serveurs bancaires sécurisés de notre partenaire PlayPlug. Ceci implique qu’aucune information bancaire vous concernant ne transite via le site de www.triadegreenworld.com. Le paiement par carte bancaire est donc parfaitement sécurisé, votre commande sera ainsi enregistrée et validée dès l’acceptation du paiement par la banque.
– par chèque bancaire : votre commande est alors réservée pendant 7 jours. Au-delà de ce délai, sans réception de votre chèque, elle sera annulée. La commande ne sera traitée qu’à réception de votre chèque et après validation intégrale par notre banque sous une dizaine de jours. Le chèque bancaire doit être libellé en euros à l’ordre de Triade Green World et envoyé à l’adresse suivante : Ets Triade Green World 14, rue des Bas 77650 Chalmaison, France.
– Par virement bancaire : nous consulter pour ce faire.
Une facture incluant la TVA sera adressée par email à l’acheteur après enregistrement de la commande.Triade Green World se réserve le droit de suspendre ou d’annuler toute commande et/ou livraison, quels que soient leur nature et niveau d’exécution, en cas de non-paiement de toute somme qui serait due par l’acheteur, ou en cas d’incident de paiement.

Sécurisation
Le paiement est directement effectué auprès de la banque. Triade Green World n’a en aucun cas accès à ces coordonnées, et ne les garde pas sur ses serveurs. C’est pourquoi elles vous sont redemandées à chaque nouvelle transaction sur notre site. Le compte de l’acheteur ne sera débité que lors de l’expédition des produits et uniquement du montant des produits commandés incluant les frais de transport.

Livraisons
Les livraisons sont réalisées à l’adresse indiquée dans le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue. Dans le cas d’une erreur dans le libellé de l’adresse rendant impossible la livraison, les frais supplémentaires occasionnés seront à la charge de l’acheteur.

Les risques sont à la charge de l’acheteur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux de l’expéditeur. Triade Green World s’engage à faire de son mieux pour que toute commande parvienne au Client le plus rapidement possible. Toutefois, les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l’acheteur remboursé.

Responsabilité
Conformément aux dispositions de l’article L121-20-3 du Code de la consommation, Triade Green World est responsable de la bonne exécution de la commande. Néanmoins, Triade Green World ne saurait être tenue pour responsable de l’inexécution du contrat conclu, en raison de la survenance d’un événement de force majeure ou d’un fait imprévisible ou insurmontable d’un tiers étranger à la fourniture de la commande (perturbation, grève des services postaux ou de moyens de transports, rupture de stock, inondations, incendies…).. Le choix et l’achat d’un produit sont placés sous l’unique responsabilité du client. L’impossibilité totale ou partielle d’utiliser les produits ne peut donner lieu à aucun dédommagement, remboursement ou mise en cause de la responsabilité de Triade Green World, sauf dans le cas d’un vice caché avéré, de non-conformité, de défectuosité ou d’exercice du droit de rétractation.
La société Triade Green World, éditrice du site www.triadegreenworld.com décline toute responsabilité quant à l’utilisation des produits vendus. En acceptant les conditions générales de ventes, l’acheteur certifie utiliser les articles vendus pour leurs utilisations traditionnelles en respectant et en lisant la notice.

Réception
En cas d’anomalie concernant la livraison (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits cassés…), le Client devra en avertir Triade Green World dans les trois (3) jours ouvrables, en précisant de manière détaillée l’anomalie sur le bon de livraison. Le bon de livraison sera retourné au choix par mail (triade77@free.fr) ou courrier (Ets Triade Green World 14, rue des Bas 77650 Chalmaison).

Vous avez refusé le colis car il présentait des traces évidentes d’ouverture et/ou de choc :

Pour les produits de moins de 30kg : si le colis est abîmé, déchiré, ouvert… vous devez impérativement refuser le colis et prendre contact avec Triade Green World afin de nous en informer. Si le prestataire chargé de la livraison de votre colis est la Poste, vous devez notamment demander une déclaration de sinistre au moment du refus. Après réception et acceptation de votre colis par nos soins, en fonction de la nature du produit, des stocks disponibles et selon votre souhait, nous vous proposerons de vous réexpédier le produit initialement commandé ou un produit d’échange.

Pour les produits de plus de 30 kg : lors de la livraison, en présence du chauffeur, avant de signer le bordereau de livraison, et donc d’accepter le colis, vous devez vérifier l’état du colis et de votre produit.
En cas d’AVARIE CONSTATEE, vous devez formuler des réserves caractérisées sur le bon de livraison.
ATTENTION : la mention « sous réserve de déballage » ne constitue pas une réserve caractérisée et n’a AUCUNE VALEUR JURIDIQUE.
Il est alors indispensable que vous décriviez précisément l’état de l’emballage et/ou de votre produit. (Ex : Colis ouvert, emballage endommagé, déchiré, enfoncé… sur le coin en bas à droite, sur le flanc gauche…). Des photos permettant de constater l’avarie en présence du transporteur seront un complément de preuve de la détérioration faisant l’objet du refus du colis. Vous devez également confirmer par courrier recommandé ces réserves au transporteur au plus tard dans les 48 heures ouvrables suivant la réception du ou des articles, et transmettre une copie de ce courrier à : Triade Green World, 14 rue des Bas 77650 FRANCE, en rappelant bien les références portées sur le bordereau de livraison.
A noter : La vérification de l’état de votre produit est considérée comme effectuée dès lors que le bon de livraison a été signé. Par conséquent, EN CAS DE NON RESPECT DES INDICATIONS CI-DESSUS, AUCUNE RECLAMATION NE SERA RECEVABLE. (Article L.133-3 du Code du Commerce).

En l’absence de réserve, la marchandise est réputée acceptée par le client et ne pourra faire l’objet d’aucune contestation par la suite et il devra s’acquitter du paiement de l’intégralité du prix.

Les retours sous le motif « sinistre » sont les colis qui n’ont pas été livrés au client en raison de sinistre : colis ouvert, traces de chocs, colis vides, vol…
Suite à réception et acceptation de votre colis après le traitement d’un retour sous le motif « sinistre » par nos services, en fonction de la nature du produit, des stocks disponibles et selon votre souhait, nous vous proposerons de vous réexpédier le produit initialement commandé ou un produit d’échange aux caractéristiques équivalentes.

En cas d’envoi d’un Produit ne correspondant pas à la commande, le produit sera repris, échangé ou remboursé. Le Produit devra être retourné en parfait état de revente, dans son emballage d’origine, ni cassé, ni endommagé. Tout Produit qui aura été abîmé ou qui ne serait plus apte à une nouvelle commercialisation ne sera ni remboursé, ni échangé.

Traitement des colis non distribués par le prestataire
Ce sont les colis qui n’ont pas été remis au destinataire final pour les raisons suivantes : NPAI (N’habite Pas à l’Adresse Indiquée), non réclamé, refusé, avarie de transport, etc…
Les retours sous le motif NPAI :
Après réception et acceptation de votre colis par nos services, en fonction des produits, des stocks disponibles et selon votre souhait, nous vous proposerons de vous réexpédier le produit initialement commandé ou un produit d’échange à votre adresse que nous modifierons. S’il y a eu une erreur de votre part, vous devrez vous acquitter des frais d’une deuxième expédition, si il y a une demande d’annulation, seul le remboursement du produit sera fait, étant donné que nous vous avons envoyé celui-ci.

Les retours sous le motif « non réclamé « 
Ce sont les colis qui n’ont pas été réclamés par les clients au bureau de Poste dans les délais impartis.
Traitement d’un retour sous le motif « non réclamé » : après réception et acceptation de votre colis par nos services, nous vous avertissons. En fonction des produits, des stocks disponibles et selon votre souhait, nous vous proposerons de vous réexpédier le produit initialement commandé, à vos frais ou un produit d’échange en engageant des frais supplémentaires.

Les retours sous le motif « refusé »
Vous avez refusé votre colis au moment de la livraison pour cause d’annulation. Après réception et acceptation de votre colis par nos services, seul le remboursement du produit sera fait, étant donné que nous vous avons envoyé celui-ci.

Les retours pour erreur de référence
Vous disposez de 7 jours pour nous signaler que le produit reçu n’est pas le produit commandé : erreur de référence, problème de taille, de couleur, de caractéristiques, produit complétement différent… Le produit doit être retourné en bon état et dans son emballage d’origine, même si ce dernier a été ouvert, avec l’ensemble de son contenu (accessoires…). Afin de traiter correctement votre demande, merci de nous rappeler votre référence de commande et vos coordonnées complètes.
S’il s’avérait que l’erreur est de notre part, nous nous chargerons de faire reprendre le colis à nos frais. Si sans notre accord vous nous retourniez le produit à vos frais, nous ne pourrons vous rembourser le prix de votre expédition. Attention aucun retour via un point relais ne sera accepté. Un colissimo est obligatoire.

Les retours pour produit défectueux :
A compter de la réception de votre colis, vous disposez de 15 jours pour nous signaler la réception d’un produit défectueux. Lors de votre demande de retour, il est indispensable que vous décriviez au mieux le problème rencontré avec votre produit.
Exclusions :
1. Les produits ne justifiant pas d’un défaut avéré après diagnostic par nos services
2. Un défaut imputable à une mauvaise utilisation du produit
3. Les dommages ou défauts imputables à des causes d’origine externe
4. Les produits renvoyés sans accord de retour et ne remplissant pas les conditions de retour précisées dans l’e-mail d’accord de retour.
Traitement de votre retour pour produit défectueux au déballage ou sous 10 jours :
N’envoyez pas votre colis sans nous avoir contactés. Aucun remboursement de vos frais d’expédition ne pourra vous être remboursé. Après réception et acceptation de votre colis par nos services, en fonction de la nature du produit, des stocks disponibles et selon votre souhait, nous vous proposerons de vous réexpédier un produit d’échange de valeur équivalente.
Traitement de votre retour pour produit défectueux après 10 jours suivant la réception :
Les frais de retour pour SAV sont à votre charge, la réexpédition du produit réparé ou à échanger est à notre charge. Après réception et acceptation de votre colis par nos services, en fonction de la nature du produit et du diagnostic du service SAV, des stocks disponibles et selon votre souhait, nous vous proposerons de vous réexpédier un produit d’échange de valeur équivalente. A noter : Aucun remboursement de frais d’expéditions ne sera fait. Nous avons des services de retour en cas de besoins (panne au déballage ou panne sous 10 jours), passé ce délai, nous fonctionnons en frais partagés, le retour est à votre charge, la réexpédition est à notre charge.
Procédure retour des produits : avant de retourner le produit, vous devez en avertir le Service Client Triade Green World par mail à contact@triadegreenworld.com.

Garantie
Triade Green World s’engage à tout mettre en œuvre afin de sélectionner ses produits et ses fournisseurs avec le plus grand soin. Toutefois, Triade Green World ne pourrait être tenu responsable de fournisseurs ayant transmis des données frauduleuses ou erronées quant à la description ou à la qualité de leurs produits.

Tous les produits fournis par Triade Green World bénéficient de la garantie légale contre les vices cachés prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. Le Client pourra demander soit le remboursement, soit l’échange. La garantie légale ne s’applique pas lorsque le dommage est lié à une cause externe au Produit comme un accident, choc, foudre, fluctuation du courant, surcharge électrique… ou encore du fait du Client comme le non-respect des normes d’utilisation du Produit.

Procédure de retour
Quel que soit le motif de retour (rétractation, envoi non conforme à la commande, vice caché), l’acheteur doit suivre la procédure suivante :
Contacter Triade Green World par email (triadegreenworld@free.fr) ou par courrier (Ets Triade Green World 14, rue des Bas 77650 Chalmaison) en indiquant le numéro de la commande ainsi que les références des articles à retourner.
Attendre une confirmation de la réception de la demande par Triade Green World par courrier électronique. Ce mail mentionnera l’adresse à laquelle le colis devra être renvoyé.
Retourner le colis, accompagné de la facture et d’une copie du mail de confirmation de Triade Green World à l’adresse indiquée dans le mail.

Droit de retour, précision
Procédure et conditions générales de retour : Afin de traiter correctement votre demande, merci de nous rappeler votre référence de commande et vos coordonnées complètes. Nous vous conseillons d’effectuer le retour par colissimo suivi. Dans le cas contraire, si le colis, expédié par vos soins et faisant retour vers nos services ne nous parvenait pas, vous ne seriez pas en mesure de lancer une enquête auprès des services postaux afin de leur demander de localiser ce dernier. Notez bien que tout colis non expédié par nos soins n’est pas sous notre responsabilité. Seul l’expéditeur du colis est en mesure de lancer une enquête auprès des services postaux.
A noter : A réception, les services concernés contrôleront la conformité du produit retourné et le motif de retour. Si le produit retourné l’est sous un mauvais motif ou n’est pas conforme, il sera refusé et vous sera réexpédié, à vos frais. Le motif de retour pourra notamment être requalifié. Dès lors, vous en serez informé par email et le traitement de votre retour sera donc fonction du nouveau motif.

Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site de Triade Green World sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de Triade Green World.

Données à caractère personnel
L’acheteur est informé que, lors de sa navigation et dans le cadre de la commande, des données à caractère personnel le concernant sont collectées et traitées par Triade Green World en tant que responsable du traitement, notamment par le biais du formulaire en ligne destiné à passer la commande. L’acheteur est informé que la commande ne pourra être passée si ce formulaire n’est pas correctement rempli. Ce formulaire contient l’indication du caractère facultatif ou obligatoire des champs à renseigner. Les destinataires de ces données ainsi recueillies seront la société Triade Green World. Le traitement automatisé d’informations, y compris la gestion des adresses e-mail des utilisateurs du site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL le 20/05/2015 enregistrée sous le numéro 1860996 Vo. En application de la loi n°78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’acheteur dispose, à tout moment, d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition à l’ensemble de ses données personnelles via son compte ou en écrivant au Service Client à l’adresse suivante : Triade Green World 14, rue des Bas 77650 Chalmaison.

Le site de Triade Green World fait usage de cookies, exclusivement dans le but d’améliorer le service personnalisé qui vous est destiné.

Archivage – Preuve
Triade Green World archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil. Les registres informatisés de Triade Green World seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.

Invalidité partielle
Si une ou plusieurs des stipulations des conditions étaient jugées illicites ou nulles, cette nullité n’aurait pas pour effet d’entraîner la nullité des autres dispositions de ces conditions, sauf si ces dispositions présentaient un caractère indissociable avec la stipulation invalidée.

Règlement des litiges
Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française. En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Melun, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.

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